La Renommée en droit privé

Résumé : La renommée, qui est le fait d'être connu et apprécié du grand public, suscite aujourd'hui un regain d'intérêt en droit privé, depuis que son éminente subjectivité n'est plus dénoncée mais recherchée des juristes. Et pour cause, la renommée est le seul concept juridique susceptible de saisir le phénomène sociologique de la célébrité : derrière l'emploi abusif du concept de notoriété ou la polysémie malheureuse du concept d'image, c'est bien la renommée qui se cache. Comme elle le faisait déjà au Moyen Âge, la renommée confère à la personne un véritable statut, qui, s'il se fonde sur une opinion favorable, légitime une sorte de surcapacité juridique, source de profits et de prestige. Toutes les sources du droit témoignent de l'importance prise par la renommée en droit privé : les lois nationale et internationale proclament la supériorité des marques renommées ; la jurisprudence patrimonialise les droits de la personnalité des vedettes ; la doctrine débat de la théorie du parasitisme. Plusieurs disciplines d'importance sont concernées par ce phénomène, tels le droit des personnes, le droit des obligations et le droit de la propriété intellectuelle. Première réflexion transversale sur le sujet, la thèse de David Lefranc systématise la réception de la renommée en droit privé.

Type de publication : livre - Référence : préf. H.-J. Lucas, éd. Defrénois, coll. des Thèses, T. 8, 2004